Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL D'OC
LABEL D'OC, SARL

Numéro de dépôt :
4162294
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LABEL D\'OC de LABEL D\'OC

Présentation de la marque LABEL D'OC

Déposée par voie électronique le 5 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABEL D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABEL D'OC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABEL D'OC domicilié(e) 222 RUE MONTELS L'EGLISE - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 451 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABEL D'OC, M. ARTURO DEL RIO domicilié(e) 222 RUE MONTELS L'EGLISE - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

LABEL D'OC a également déposé les autres marques suivantes : gojifiture , marmoignade , Boc&co , gojipote


LABEL D'OC, SARL - 222 RUE MONTELS L'EGLISE - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 804451367


LABEL D'OC, M. ARTURO DEL RIO - 222 RUE MONTELS L'EGLISE - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 14 septembre 2018 - Rejet total n°733552 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.